Mention légale
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La présentation générale du site est originale et également protégée.
Vous n'êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML des pages de ce serveur dans un but de diffusion publique.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont exclusivement utilisées pour l’objet indiqué (envoi de documentations, abonnement à la news letter, etc.);
Phpannonces s’engage à ne pas céder tout ou partie de ces informations, à titre gratuit ou onéreux, à une autre société.
Le site phpannonces.com propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site phpannonces.com. L'équipe phpannonces.com n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.
Phpannonces.com ne garantit pas l'exactitude des informations figurant sur et/ou étant accessibles à travers le présent site web.
L'utilisation du présent site web se fait sous la seule responsabilité de l'internaute qui assume la totalité des risques pouvant en découler.
Phpannonces.com ne sera en aucun cas responsable d'un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation des informations mises à disposition sur le présent site. De plus, aucune garantie n'est apportée concernant le contenu des sites répertoriés. Toutes les informations sont fournies uniquement à titre indicatif.
Phpannonces.com est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l'article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 et en tant que artiste auteur de logiciel independant. Conformément aux dispositions de cet article, son éditeur a choisi de rester partiellement anonyme.
Le Directeur de la publication est M. Olivier monsartoux.
Phpannonces est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045. Conformément à la loi, les éléments d'identification personnelle lui ont été communiqués.
NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
"Le fait, pour toute personne, de présenter aux [hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 EUR d'amende."
Derniere mise à jour: 12/04/11